Document d'archives : Année 1993

Contenu :

Crédits de report 1992 à inscrire au budget 1993, notes, tableau de crédits d'intervention, budget de programme, tableau de gestion des crédits, fonds culturel, arrêté d'approbation de la DR 8, arrêtés du Ministère de la Culture pour subvention de fonctionnement, arrêtés d'approbation du compte financier et du budget, arrêté d'approbation de la DM 2, arrêtés d'approbation et documents préparatoires aux DR 6, DR 4, DR 3, DR 2, DR 1 et DM 1, documents préparatoires à l'établissement du budget,
rapport annuel et rapport de présentation du compte financier.

Cote :

20160236/17

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