Généralités : Organisation de la direction de l'Architecture : Rapports de l'Inspection générale des Finances : , Rogez, et observations sur ce rapport, 1953 ; , de Wailly, et observations sur le rapport, 1953, annexes au rapport sur personnel et comptabilité administrative des dépenses de travaux, 1953-54 rapport sur la situation financière de la direction rapport sur le fonctionnement des services de la direction Notes de la Cour des Comptes sur le , notes et rapports sur la comptabilité des agences des Bâtiments de France, 1939 et 1945-47. mode de paiement des dépenses de matériel et de travaux Conservations régionales des monuments historiques : (CRMH) : dossiers de correspondance et rapports de l'Inspection générale sur les CRMH, classés par CRMH, par ordre alphabétique de ville : Aix, Bordeaux, Caen, Clermont-Ferrand, Dijon, Lille, Lyon, Montpellier, Toulouse, Rennes, Strasbourg, Tours, Versailles : 1954-60 . sous-direction de la création architecturale et des constructions publiques : arrêtés de classement d'édifice parmi les bâtiments civils de l'Etat, 1976. Protection des sites : communication de M. Querrien, sept. 75 Comité des monuments et des sites : décret du 28/03/77 relatif aux commissions des "de la région parisienne". . sous-direction des monuments historiques & des palais nationaux : Comité des " , textes, protection des M.H. : textes et rapports ; , 1° partie : (BCPN) ; G. Maleville, 1962 ; 94 p. commission supérieure des M.H. décret 28/12/77, arrêtés de nomination des membres, 1976-79. rapports sur l'action de l'Etat pour la protection, l'entretien et la mise en valeur des M.H. et des sites et sur le fonctionnement des services chargés de cette mission les sites et les M.H. autres que les bâtiments civils et palais nationaux Service des M.H. : note sur les M.H. (1948), rapports (1948), textes et décrets, réforme du service des M.H. : note d'août 1971, copies des notes sur réforme des statuts des personnels et projet de décrets (1970-71), projet de communication au conseil des ministres : Pour une politique nouvelle du patrimoine monumental français (1969) : 1948-69 Rapport : , 78 p. Elements pour une politique d'ensemble du patrimoine monumental français Statuts des architectes MH et BCPN, architectes en chef et inspecteurs généraux : note (1965), présentation nouveaux corps (1970), documents de travail pour réunions interministérielles (1970) : 1965-70 Comité consultatif des Bâtiments civils et palais nationaux : pv de séance, 1955-56, 1958-63, 1966 et 1972.

19900527/1

Culture ; Direction du Patrimoine ; Sous-direction affaires générales, constructions publiques (1939-1987)