Document d'archives : Arrêté du Comité de Sureté générale portant que les sus-nommés seront traduits au tribunal révolutionnaire comme auteurs ou...
Titre :
Arrêté du Comité de Sureté générale portant que les sus-nommés seront traduits au tribunal révolutionnaire comme auteurs ou complices de propos contre-révolutionnaires. 18 ventôse.