Document d'archives : Cimetière. – Agrandissement : correspondance, délibérations du conseil municipal, procès-verbaux d'adjudication (1859-1871)....

Titre :

Cimetière. – Agrandissement : correspondance, délibérations du conseil municipal, procès-verbaux d'adjudication (1859-1871). Nouvel agrandissement, travaux : correspondance, délibérations du conseil municipal, délibération du conseil départemental d'hygiène, procès-verbal d'enquête publique, état parcellaire des terrains à acquérir, plans, coupes, rapport du directeur des travaux, affiche d'adjudication, procès-verbaux d'adjudication (1920-1923). Parcelles hors-ligne de l'agrandissement, location : bail, délibérations du conseil municipal, plans (1922-1923). Séparations intérieures, suppression : délibération du conseil municipal (1882). Portail et murs de clôture, réparation : délibération du conseil municipal, devis estimatif, soumission de marché (1903). Drainage, projet : délibération du conseil municipal, devis estimatif (1900). Caveau d'attente, construction : délibérations du conseil municipal, devis, cahier des charges, plans, coupe, élévation, délibération de la commission départementale des bâtiments civils, procès-verbaux d'adjudication, règlement d'utilisation, décompte des travaux, arrêté autorisant le remboursement du cautionnement (1898-1901) ; reconstruction : délibérations du conseil municipal, devis estimatif, plan, coupe, élévation, arrêté autorisant le remboursement du cautionnement (1922-1924) ; location de cases : délibération du conseil municipal (1935). Ossuaire, construction : délibération du conseil municipal, devis estimatif, procès-verbal d'adjudication (1937). Loge du concierge, construction : délibérations du conseil municipal, procès-verbal d'adjudication (1870-1871) ; reconstruction de la clôture du jardin : délibérations du conseil municipal, devis descriptif et estimatif, devis instructif et cahier des charges, plan, coupe, élévation, soumissions de marché (1898) ; exhaussement : délibérations du conseil municipal, devis estimatif, cahier des charges, plans, coupe, élévations, procès-verbal d'adjudication, arrêté autorisant le remboursement du cautionnement (1910).

Cote :

2 O 489

Thèmes :

cimetière

Type de document :

Document d'archives

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Savoie

Archives départementales de la Haute-Savoie

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