Document d'archives : Prosper Depassier. - Études de droit : imprimé complété à la main de confirmation d'entrée dans le corps des jurisconsultes,...

Date : 1768 - 1828

Titre :

Prosper Depassier. - Études de droit : imprimé complété à la main de confirmation d'entrée dans le corps des jurisconsultes, annonce imprimée de conférence sur des sujets de droit à l'université de Turin (1768). Mariage avec Félicité Josèphe Fenou : extrait de baptême de la future, conventions matrimoniales, extrait d'acte de mariage du registre de Bernex (1776-1777). Décès et succession de sa première femme : supplique, procuration, quittance, certificat, compte, mémoire (1778-1780). Succession de ses parents : expédition et copie du partage des biens avec son frère Victor (1784). Gestion de ses affaires : affiche de vente forcée de biens d'un débiteur, quittance de sa sœur Josephte, lettre d'affaire (1805, 1821). Décès et succession : copie de testament, déclaration de succession au profit de ses neveux Victor, Jules et Bernard Gay (1828).

Cote :

213 J 35

Inventaire d'archives :

213 J Fonds Depassier

Informations sur le producteur :

Prosper, fils d'André et d'Irène Christine Filippa, est né à Turin le 27 juillet 1747. Docteur ès droits après des études à Turin, il devient avocat au Sénat de Savoie. Il a épousé en premières noces Félicité Josèphe Fenou le 24 novembre 1777 à Bernex, qui décède peu après. Il se remarie le 18 octobre 1779 à Bonneville à Catherine Hyacinthe Montfort. Il meurt sans descendance à Carouge (Suisse) le 11 juillet 1828.