Document d'archives : Commune de Montgenèvre : POS. Dossier approuvé 1975. Plan Zones Exposées (PZE). Dossier d'élaboration 1975, enquête publique...
Titre :
Commune de Montgenèvre : POS. Dossier approuvé 1975. Plan Zones Exposées (PZE). Dossier d'élaboration 1975, enquête publique 1975, approbation 1976.
Contenu :
Présentation du contenu
Le Plan zones exposées correspond à un plan d'occupation des sols partiel et complète le POS approuvé en 1975.
Cote :
1389 W 140