Document d'archives : Conventions de transport scolaire.
Contenu :
Présentation du contenu
Il s'agit d'une collection de conventions (et avenants) passées avec des transporteurs pour des circuits spéciaux en 1996.
Cote :
3690 W 1-4
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Conseil général de la Charente-Maritime. Pôle aménagement durable et mobilité. Direction de la mobilité et des transports
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
versement, 7 mars 2011
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Ce versement est issu du basculement en série W d'un versement coté 774 CG, pris en charge en archives intermédiaires en 2011.
Description :
Mise en forme :
Mode de classement
Classement par ordre numérique
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
En vertu des articles L 213-1 et suivants du livre II du code du Patrimoine modifiés par la loi du 15 juillet 2008, les dossiers sont communicables au terme d'un délai de 25 ans à compter de la date de clôture des dossiers en raison de la présence de mentions pouvant porter atteinte au secret industriel et commercial.
Délai
25 ans
Première année communicable
2027
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libre une fois le délai de communicabilité échu
Description physique :
Description physique:
Support
Support: papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 4 boîtes et articles
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,40
Ressources complémentaires :
Références
Répertoire numérique informatisé, Arkhéïa
Observations :
Commentaire
Classé, AD.17, 2015
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle