Document d'archives : Procès divers d'Antoine Burquier et de ses fermiers : contre les consorts Belleville, de Chavanod, au sujet d'un moulin-battoir...

Titre :

Procès divers d'Antoine Burquier et de ses fermiers : contre les consorts Belleville, de Chavanod, au sujet d'un moulin-battoir sur le torrent du Flon ; contre Joseph Nanche, de Chavanod, pour un droit de passage sur une parcelle à Champanod ; contre Marie Luiset, veuve de Claude Carrier, de Groisy, en revendication de propriété ; contre les consorts Deruaz, de Chavanod, pour le paiement de censes ; contre le prieuré de Lovagny, concernant les moulins de Chavanod. Mention d'actes depuis 1455.

Contenu :

[Concerne aussi la famille Clavé, de Chavanod].

Cote :

11 J 60

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Savoie

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