Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Belleville, famille de Chavanod

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Actes divers (sauf procès) passés en commun par Joseph et Antoine : acquisitions de biens nationaux à Menthon, Saint-Jorioz et Veyrier, prov...

Cote : 11 J 87

Période : 1787 - 1812

Fonds : Archives de la famille de Garbillon-Despine
Affaires particulières avec les fermiers et voisins de Chavanod (servitudes, contestations, etc.) : affaire Garcin et du Pré des Chapelles, ...

Cote : 11 J 519

Période : 1892 - 1899

Fonds : Archives de la famille de Garbillon-Despine
Année . 1855

Cote : 11 J 1276

Période : 1848 - 1859

Fonds : Archives de la famille de Garbillon-Despine
Contre les consorts Belleville, de Chavanod, en recouvrement de créances. Mention d'actes depuis 1737.

Cote : 11 J 39

Période : 1779 - 1783

Fonds : Archives de la famille de Garbillon-Despine
Papiers divers : acquis, ventes, échanges, obligations, quittances, rôles de tailles, correspondance, etc.

Cote : 11 J 54

Période : 1624 - 1668

Fonds : Archives de la famille de Garbillon-Despine
Actions en justice exercées par Melchior Burquier ou ses fermiers : contre Jacques Belleville, de Chavanod, en usurpation de biens ; contre ...

Cote : 11 J 56

Période : 1688 - 1716

Fonds : Archives de la famille de Garbillon-Despine
Procès divers d'Antoine Burquier et de ses fermiers : contre les consorts Belleville, de Chavanod, au sujet d'un moulin-battoir sur le torre...

Cote : 11 J 60

Période : 1750 - 1785

Fonds : Archives de la famille de Garbillon-Despine
Papiers de diverses familles de Chavanod (alliées des Burquier ou liées à eux à un titre quelconque) : contrats de mariage, ventes et acquis...

Cote : 11 J 67

Période : 1584 - 1760

Fonds : Archives de la famille de Garbillon-Despine
Sauf biens nationaux (achats et ventes, baux à ferme, acensements, partage, extraits cadastraux).

Cote : 11 J 90

Période : 1796 - 1829

Fonds : Archives de la famille de Garbillon-Despine
Actions en justice de Joseph G. : procès et pièces de procédure contre les frères Belleville, de Chavanod, en usurpation de biens ; contre l...

Cote : 11 J 83

Période : 1788 - 1809

Fonds : Archives de la famille de Garbillon-Despine

Belleville, famille de Chavanod

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