Document d'archives : Actes sous seing privé déposés à l'exception des baux sous seing privé
Inventaire d'archives :
Bureau de l'enregistrement et des domaines d'Is-sur-Tille (Côte-d'Or, France)
Bureau de l'enregistrement et des domaines d'Is-sur-Tille (Côte-d'Or, France)