Document d'archives : Europe : rapports d'information du Sénat, documentation (1984-1990). Opération intégrée de développement (OID), demande d'aide à...
Titre :
Europe : rapports d'information du Sénat, documentation (1984-1990). Opération intégrée de développement (OID), demande d'aide à la communauté européenne : étude Battelle, dossier de subvention, statistiques économiques locales (1984-1989).
Cote :
1485 W
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
CONSEIL GENERAL, DIRECTION DU DEVELOPPEMENT, SERVICE DE L'ACTION ECONOMIQUE
Conditions d'accès :
Proposition d'élimination : N
Ressources complémentaires :
Observations :
Eliminer les articles 1 et 2.
Lieux :
Thèmes :
ACQUISITION DE LA NATIONALITE FRANCAISE, Archives contemporaines, Etat des fonds, Série W, action économique, communication, financement, naturalisation, relations internationales, économie
Type de document :
documentation, dossier individuel, liste nominative, rapport, registre, répertoire, statistique, étude