Document d'archives : Généralités. - Levée de l'imposition : déclarations du roi, arrêts du Conseil et ordonnances de l'intendant de Languedoc...
Titre :
Généralités. - Levée de l'imposition : déclarations du roi, arrêts du Conseil et ordonnances de l'intendant de Languedoc (1749-1752), modèles de déclaration (1749). Décharges d'imposition : arrêts du Conseil et ordonnances de l'intendant de Languedoc (1750-1755), correspondance adressée au syndic de Velay et au receveur des tailles du diocèse du Puy (1753-1762).
Cote :
1 C 1255