Document d'archives : Conventions de mandats
Contenu :
Dispositifs des conventions, mise en œuvre : correspondance (2003).
Suivi, état d'avancement du déploiement : rapport, compte rendu et relevé de décisions de réunions, synthèse, tableau de bord du suivi du déploiement (2002) ; état de la situation dans les SGAP de Lille et de Lyon : correspondance (2002).
Procédures d'initialisation des conventions ACROPOL, programmation : correspondance, planning, tableaux de synthèse, rapport de suivi détaillé (2002-2003).
Modalités de réalisation du déploiement, signature de conventions de mandat : protocole d'accord, note de présentation, correspondance (2002).
Marchés « SIRA », suivi des appels d'offres : rapport de présentation, cahier des clauses techniques particulières (CCTP), cahier des clauses administratives particulières (CCAP), actes d'engagements, correspondance, avenants, bordereaux de prix, fiche de plus value par poste (1999-2002).
Cote :
20111013/65