Document d'archives : Provisions de greffier à Richard Klotzlin (1577) et Jean-Thiebault Heisch (1697), différend entre la duchesse de Mazarin et...

Titre :

Provisions de greffier à Richard Klotzlin (1577) et Jean-Thiebault Heisch (1697), différend entre la duchesse de Mazarin et Michel-Bernard Schwilgué, greffier de Thann (1698), baux du greffe à François de Revilleuse (24 avril 1748) et Joseph Liethart (1er octobre 1753), différends entre ledit Liethart et divers (1767-1768), provisions de greffier à François-Joseph Rey (1778), contestations sur les droits affermés aux greffiers. Comptes des greffiers. Révocation du sieur Monin, greffier de Thann, et contestation du droit de révocation appartenant au seigneur (1783).

Cote :

T 1096

Où consulter le document :

Archives départementales du Territoire de Belfort

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