Document d'archives : Service des pompes funèbres, concession : tarif (1860), extraits de délibérations, cahier des charges, arrêté préfectoral...
Titre :
Service des pompes funèbres, concession : tarif (1860), extraits de délibérations, cahier des charges, arrêté préfectoral d'autorisation, pv d'adjudication, conventions ; cimetière communal : prix des fosses, réglement pour le fossoyeur.
Contenu :
Voir aussi H25 : enregistrement comptable des convois d'obséques.
Cote :
EDEP020/L9
Inventaire d'archives :
E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire) - Archives déposées (1564-1985)
Institutions :
Thèmes :
Type de document :
arrêté préfectoral, cahier des charges, convention, délibération, règlement, tarif