Document d'archives : Extrait de délibération imposant au sieur Poncet de laisser libre passage à la prairie des Angles (1790). Demande par F. Simon...
Titre :
Extrait de délibération imposant au sieur Poncet de laisser libre passage à la prairie des Angles (1790). Demande par F. Simon pour la reconnaissance d'une vigne provenant de l'émigré Faure (1823). Anticipation sur les communaux (1824). Baux (an XII-1907). Aliénation de terrains communaux (1823-1908). Vaine-pâture (1823-1892). Délimitation d'une friche communale dite la "Grande-Craye" (1857, plan). Etats et estimations de biens communaux (1861-1879).<lb/>Procès-verbaux d'aménagement des bois communux (1832-1833). Rétribution à l'arpenteur forestier pour l'aménagement des bois (1832-1833). Procès-verbaux de balivage, martelage et reconnaissance des coupes (1822-1868). Rôles de distribution de la coupe affouagère (1820-1849). Vidange de la coupe affouagère (1836-1870). Répartition, adjudication et exploitation de la coupe affouagère (1812-1886).
Cote :
406 Edepot 31