Document d'archives : « Séance du 3 Messidor an 9 » (22 juin 1801).
Contenu :
« Présents les citoyens Besnard, Cessart, Montrocher, Lefebvre, Lamandé, Rolland, Gauthey, Lebrun [Gardeur-Lebrun], Becquey [Becquey-Beaupré], Dergny, Duchesne fils, Lamandé fils, Gillet, Duchemin, De Moustiers [Demoustier], Lallié, Plagnol, Remillat, Didier, Le Sage, Quevanne, Prosny [Prony]. »
- Affaire n° 257, rapportée par le secrétaire. Administration générale. « Assemblées générales fixées au tridi et Conseils au septidi de chaque décade. »
- Affaire n° 258, rapportée par le secrétaire. Département des Bouches-du-Rhône. « Canal d'Arles au Port de Bouc par le citoyen Quimet. »
- Affaire n° 259, rapportée par Lefebvre, inspecteur général. Département de l'Allier. « Dégradation du pont de Saint-Pourçain [Saint-Pourçain-sur-Sioule] et destination des digues de moulins aux abords dudit pont. »
- Affaire n° 260, rapportée par Lefebvre. Département de l'Aude. « Dessèchement de la plaine de Coursan. »
- Affaire n° 261, rapportée par Cessart, inspecteur général. Département du Nord. « Construction d'un tordoir sur la rivière de l'Hogniau par le citoyen Massard. »
- Affaire n° 262, rapportée par Cessart. Département de l'Oise. « Réparation de la cavée d'Henouville. »
- Affaire n° 263, rapportée par Lamandé, inspecteur général. Département de la Charente-inférieure [Charente-Maritime]. « Chemin provisionnel aux abords du pont de Surgères. »
- Affaire n° 264, rapportée par Duchesne fils, ingéneur en chef. Département du Léman. « Route du Simplon. »
Lieux :
Nord (Nord-Pas-de-Calais , département), Léman (France , département , 1798-1814), Bouches-du-Rhône (Provence-Alpes-Côte-d'Azur , département), Saint-Pourçain-sur-Sioule (Allier), Oise (Picardie , département), Allier (Auvergne , département), Coursan (Aude), Charente-Maritime (Poitou-Charentes , département), Surgères (Charente-Maritime), Port-de-Bouc (Bouches-du-Rhône), Aude (Languedoc-Roussillon , département), Arles (Bouches-du-Rhône)