Document d'archives : PYRENEES ORIENTALES - Perpignan - mod. du traité de concessions (1977-78) - développement des transports urbains (exercice...

Titre :

PYRENEES ORIENTALES - Perpignan - mod. du traité de concessions (1977-78) - développement des transports urbains (exercice 78). 1977 1978. HAUTE-SAVOIE - Annecy - Etude préliminaire d'Infrastructures de transport (Annecy 1985-2000) DDE. 1985 SEINE-MARITIME - Les habitants du Havre et des transports collectifs urbains (sofres juin 1983). 1983 SOMME - Amiens (gare routière) - recours présenté par 7 propriétaires de parcelles sises à Amiens demandant l'annulation d'un arrêté d'utilité publique pris par les Préfets de la région de Picardie et de la Somme en date du 27.3.75 et celle de l'arrêté de cessibilité pris par ce même Préfet le 17.3.1977. 1942 - Arrêtés pris en vue de la réalisation d'une gare routière (requête n° 4793 et n° 4726). 1978 - Amiens - Association des locataires d'Etonnes (Agglomération Amiennoise) C/tr. urbain d'Amiens - Amiens - Réglementation de l'Exploitation, convention, cahier des charges. 1953 1962 - Amiens (T.V.) - Relèvement de tarifs. 1958 1972 - Amiens - Transports en commun - 5ème avenant à la convention d'affermage - Projet de convention et cahier des charges (1970.78). 1953 1978 - Amiens - Périmétre urbain. 1966

Cote :

19860656/11

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