Document d'archives : Sessions pour l'année 2009

Contenu :

Réunions, préparation : documentation, compte rendu de réunion, notes, documents de travail, télégrammes, correspondance, ordres du jour, programmes, convocations, projets de notes, annexe, courriers, rapports, projet de conclusions, réponses aux questionnaires.
(Classement par ordre chronologique.)
- 15 et 16 janvier.
- 26 et 27 février.
- 6 et 7 avril.
- 4 et 5 juin.
- 16 et 17 juillet.
- 10 septembre.
- 22 septembre.
- 23 octobre.
- 30 novembre et 1er décembre.

Cote :

20190216/8

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