Document d'archives : Recette locale de Brienon

Contenu :

Sommiers des biens immeubles nationaux provenant des fabriques et des émigrés (1791-an V) ; sommiers des rentes et fermages dus aux établissements religieux, fabriques et émigrés (début XIXe s. ) ; registre de recette des rentes et fermages (an X-1831) ; rachat de cens, rentes et redevances (1791-an VI) ; biens affectés à la dotation de la Légion d'honneur (an XII-1812) ; biens de la Caisse d'amortissement (1806-1814) ; inventaire des titres de la fabrique d'Ormoy (1774).

Cote :

Q 1566 à 1579

Inventaire d'archives :

Archives départementales de l'Yonne

Informations sur le producteur :

Origine:
France. Bureau de l'enregistrement et des domaines (Brienon-sur-Armançon, Yonne, France)

Description :

Critères de sélection :
conservation

Ressources complémentaires :

Porée (Charles), Répertoire numérique de la série Q : biens nationaux, Auxerre, 1925, p. 56-57.

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