Document d'archives : Recette locale de Brienon
Contenu :
Sommiers des biens immeubles nationaux provenant des fabriques et des émigrés (1791-an V) ; sommiers des rentes et fermages dus aux établissements religieux, fabriques et émigrés (début XIXe s. ) ; registre de recette des rentes et fermages (an X-1831) ; rachat de cens, rentes et redevances (1791-an VI) ; biens affectés à la dotation de la Légion d'honneur (an XII-1812) ; biens de la Caisse d'amortissement (1806-1814) ; inventaire des titres de la fabrique d'Ormoy (1774).
Cote :
Q 1566 à 1579
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
France. Bureau de l'enregistrement et des domaines (Brienon-sur-Armançon, Yonne, France)
Description :
Critères de sélection :
conservation
Ressources complémentaires :
Porée (Charles), Répertoire numérique de la série Q : biens nationaux, Auxerre, 1925, p. 56-57.