Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Loire-Atlantique

Date : 1999 - 1999

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Contenu :

Guérande (INSEE : 44069) - 14296 habitants

Nantes (INSEE : 44109) - 277728 habitants

Orvault (INSEE : 44114) - 24218 habitants

Pornic (INSEE : 44131) - 12146 habitants

Rezé (INSEE : 44143) - 36455 habitants

Saint-Herblain (INSEE : 44162) - 44822 habitants

Sainte-Luce-sur-Loire (INSEE : 44172) - 11498 habitants

Saint-Nazaire (INSEE : 44184) - 68616 habitants

Saint-Sébastien-sur-Loire (INSEE : 44190) - 26024 habitants

Vertou (INSEE : 44215) - 20773 habitants

Cote :

20030259/17

Inventaire d'archives :

Intérieur ; Direction générale des collectivités locales. Comptes administratifs des communes de plus de 10000 habitants (1999)

Lieux :

Loire-Atlantique

Thèmes :

collectivité territoriale, commune, département, finances locales

Type de document :

compte administratif, statistique

Fonctions :

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