Document d'archives : Bureau du cabinet
Contenu :
Le plan de classement des archives du cabinet s'articule de la façon suivante :Direction du cabinetSection des affaires généralesSection de l’ordre publicService du courrier parlementaireSecrétariat particulier du préfetService des distinctions honorifiques
Cote :
93 B1 1-35
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Selon la législation en vigueur (article L. 213-2 du code du patrimoine)
Description physique :
et non classés
Importance matérielle :
223M.l.
47M.l.
Ressources complémentaires :
B1, bordereau de récolement par François Bordes, conservateur, 1989, 8 p.B2, bordereau de récolement par François Bordes, conservateur, 1989, 4 p.B3 1 à 304, bordereau de récolement par François Bordes, conservateur, 1989, 55 p.B3 305 à 504, bordereau de récolement par Daniel Hick, conservateur, 1993, 24 p.B3 505 à 800, bordereau de récolement par Agnès Goudail, conservatrice, 1999, 32P.93 1 à 8156 et 93 20001 à 20386, bordereaux de récolement sous la direction d'André Brochier, conservateur, 2001-2004, 2013, 468 p.