Document d'archives : Drôme ...

Titre :

Drôme

Contenu :

Soeurs de la Visitation à Montélimar - Liquidation des biens (1908-1911)
Trinitaires à Valence - Obtention de pension de Mme FABRE 1909 ; séjour en France de la religieuse italienne RAVOTTI 1935 ; aliénation d'immeuble : décret 1 avril 1948 ; aliénation d'immeuble à Marcollin (Isère) : décret 9 août 1950 ; legs Mme VILLIERS : décret 5 mars 1951 ; autorisation d'emprunt : décret 11 juillet 1955
Soeurs du Très-Saint-Sacrement à Valence - Aliénation de terrain : décret 13 juillet 1956
Soeurs Notre-Dame de la Charité du Refuge du Bon Pasteur d'Angers à Valence - Abrogation, rétrocession de parcelles et de terrains à Valence : décret 20 septembre 1956 ; abrogation du titre d'existence légale : décret 13 décembre 1958

Cote :

19770326/3

Lieux :

Drôme

Type de document :

donation

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