Document d'archives : Article 2 des instructions de 1734 (2e procès-verbal de la vérification générale) : impositions et destination des fonds des

Date : 1381 - 1794

Titre :

Article 2 des instructions de 1734 (2e procès-verbal de la vérification générale) : impositions et destination des fonds des communautés

Inventaire d'archives :

États de Languedoc

Contexte de la description :

Archives départementales de l'Hérault

États de Languedoc
- Compétences et attributions des États
- - Tutelle des diocèses et des communautés
  - - Commission de 1734
    - - Article 2 des instructions de 1734 (2e procès-verbal de la vérification générale) : impositions et destination des fonds des communautés
      - Second procès-verbal de la vérification de l'état actuel des communautés du diocèse de Montpellier pour ce qui concerne les impositions
        
        Impositions des diocèses
        
        Dépouillement des impositions des assiettes des diocèses de la sénéchaussée de Beaucaire-Nîmes
        
        État de 1634 portant règlement pour les frais d'assiettes ou autres dépenses des 22 diocèses [par diocèse] ou "état des sommes qui doivent être imposées pour les voyages des députés aux États généraux de la province et dépenses...
        
        Frais d'assiette
        
        Dépenses annuelles ordinaires, frais d'assiettes
        
        Nouveau règlement des dépenses ordinaires
        
        État général des dépenses ordinaires des communautés des diocèses des sénéchaussées
        
        Article 2 des instructions de 1734 : vérification de l'état général des dépenses ordinaires des communautés, par diocèses, par les commissaires
        
        Réponses des communautés et nouveaux tarifs
        
        Nouveau règlement des dépenses ordinaires à arrêter sur le rôle de la taille de 1783
        
        Règlement des dépenses ordinaires dans la sénéchaussée de Carcassonne
        
        Dépenses ordinaires : requêtes et pièces justificatives concernant des communautés de toute la province
        
        Remise des requêtes des communautés en permission d'imposer au greffe de la commission
        
        Ordonnances particulières en permission d'imposer rendues par les commissaires (par sénéchaussées, diocèses et communautés)
        
        État des impositions particulières aux diocèses du Languedoc
        
        Vérification des préambules des communautés [greffe du roi]
        
        Dépouillement des préambules des rôles des impositions : minute
        
        Jugements et examens des préambules (généralité de Toulouse)

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