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Document d'archives : Denis fils et Fournier, fabricants de dentelles, Mirecourt : 7 dessins pour cols en dentelles guipures, 27 dessins pour bandes de...

Date : 1862 - 1862

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Titre :

Denis fils et Fournier, fabricants de dentelles, Mirecourt : 7 dessins pour cols en dentelles guipures, 27 dessins pour bandes de dentelles guipures sur papier.

Contenu :

Dépôt du 6 janvier 1862.

Cote :

6 U 2 335

Inventaire d'archives :

Informations sur le producteur :

France. Tribunal de commerce (Mirecourt, Vosges)

Informations sur l'acquisition :

Inconnue

versement numéro via reprise-5054 France. Tribunal de commerce (Mirecourt, Vosges)

Institutions :

Denis fils et Fournier, France. Tribunal de commerce (Mirecourt, Vosges)

Lieux :

Mirecourt (Vosges, France)

Thèmes :

identité commerciale, industrie textile, juridiction, propriété industrielle

Type de document :

brevet d'invention, marque de fabrique, modèle de fabrique

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