Document d'archives : Permis de construire n° 307, n° 308, n° 309, n° 310, n° 311, n° 312 (2002).
Cote :
623W90
Inventaire d'archives :
Description :
Mise en forme :
Classement Numérique
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable
Personnes :
BERNADE, Jean-Marie, CEVAER, Daniel, CLAVERO, Antoine, DEMANGE, Pierre, DEWAELE, FEIDT, Eric, GALIAY, Emmanuel, LE BOUVIER, Brice, LEFEVRE, Guy, RICHARD, Didier, SEVESTRE, Catherine, VALES, Alexandre, VIALA, Loïc
Institutions :
Lieux :
Ecole-de-Pharmacie, rue de l', Paul-Rimbaud, rue, Pic-Saint-Loup, avenue du, Pedro-de-Luna, boulevard, Cité-du-Mas-de-Tesse, rue, Frênes, rue des
Type de document :
ARRETE, AUTORISATION, CERTIFICAT, DECLARATION, PERMIS, PETITION, PLAN