-Installation du conseil,

-Désignation des membres du comité permanent,

-Examen du projet de création de la réserve naturelle de la grotte d’Hautecourt (Ain)

-Communication sur l’état d’avancement des projets de création des parcs nationaux du Mercantour, des îles d’Hyères, de l’Ariège, de la Guadeloupe et des îles Chaussey.

-Installation du comité permanent, élection du président, vice-président et secrétaire général, - Fonctionnement du comité permanent,

-Examen des listes d’espèces de mammifères dont l’importation ou l’exportation sont soumises à autorisation,

-Examen des projets de parcs nationaux des îles Hyères et du Mercantour.

-Examen de projets de réserves naturelles : massif de Belledonne (Isère), Haut plateaux du Vercors (Drôme et Isère),

-Informations du comité sur les conditions et les modalités d’application de l’article 2 de la loi relative à la protection de la nature.

-Examen des projets de listes d’espèces protégées au titre de la loi sur la protection de la nature : mammifères, oiseaux, amphibiens, reptiles,

-Examen de projet de réserve naturelle en Haute-Savoie,

-Examen des projets d’arrêtés relatifs aux conditions de fonctionnement et aux caractéristiques des établissements présentant au public des animaux.

-Examen du projet de réserves naturelles : marais de Lavour (Ain), basses vallées angevines (Maine et Loire), courant d’Huchet (Landes), presqu’île de Rouen (Hérault),

-Examen du projet de liste d’espèces d’insectes et de mollusques protégés par la loi de protection de la nature.

-Examen du projet de liste d’espèces de reptiles et de batraciens dont l’importation et l’exportation sont soumises à l’autorisation du Ministre chargé de la protection de la nature,

-Examen du projet de liste d’espèces de mammifères, oiseaux, reptiles, batraciens, insectes et mollusques protégés par la loi sur la protection de la nature,

-Examen des projets d’arrêtés fixant la liste des escargots et champignons dont le ramassage et la cession à titre gratuit ou onéreux peuvent être autorisés ou interdits au titre de la loi sur la protection de la nature,

-Examen des projets d’arrêtés relatifs aux conditions de fonctionnement et aux caractéristiques des établissements présentant des animaux au public.

-Examen du dossier de protection écologique du Haut Rhône affecté par l’aménagement hydroélectrique.

-Projets de Réserves naturelles Baie de Chingoundy (Pyrénées-Atlantiques), massifs du Carlit, du Madres, du Coronat, de la Carença et de ses vallées adjacentes (Pyrénées-Orientales), les Chaumes du Pinail (Vienne), Bois du Parc (Yonne), Haut Plateaux du Vercors,

- Protection de la Faune et de la Flore.

-Examen du projet de listes d’espèces végétales justifiant des mesures de protection au titre de la loi sur la protection de la nature,

-Examen de projet de réserves naturelles des Contamines Montjoie, marais de la Harelle à Heurteauville (Seine-Maritime), Petite Camargue (Haut-Rhin), Frange Rhénane (Haut et Bas-Rhin), le Girard (Jura),

-Examen de projet de réseau de réserves naturelles de la côte Languedoc-Roussillon.

-Examen du projet de Réserves naturelles : sources des Dauges (Haute Vienne), marais de Bruges (Gironde), Saint-Philippe Marelongue (Réunion), Val de Munster (Haut-Rhin), étang des Landes (Creuse),

-Examen de la liste des espèces protégées au titre de la loi de la protection de la nature en Guyane française.

-Discussion générale sur les réserves naturelles,

-Procédures des études d’impact,

-Avis sur une demande de réintroduction du vautour fauve sur le causse Méjean par le parc national des Cévennes,

-Représentation des associations de consommateurs et de la protection de la nature à la commission d’évaluation de l’écotoxicité des substances chimiques nommées auprès du ministre chargé de l’environnement.

-Suite de la discussion générale sur la politique des Réserves naturelles,

-Examen de projets de Réserves naturelles : Lac de Remoray (Franche-Comté), Corniche de Chassagne (Doubs), Courant d’Huchet (Landes),

-Avis sur l’importation et l’utilisation à des fins commerciales d’un insecte de la famille des ténébrionidés,

-Avis sur une demande d’importation de guépard par le parc zoologique de Mulhouse.

-Avis sur la nécessité de créer des Réserves naturelles sur le Haut Rhône,

-Examen des projets du marais de Chautagne et de Brégnier Cordon,

-Communication sur la procédure d’agrément des réserves volontaires agrées,

-Communication sur le programme de création de Réserves naturelles,

-Examen de projets de Réserves naturelles :Marais de l’Isle à Saint-Quentin (Aisne), étang de Haute Jarrie (Isère), rocher de Turlande (Cantal), Fier d’Ars (Charente-Maritime).

-Modification de la composition du CNPN,

-Examen d’un décret de la loi pour la protection de la nature sur la recherche pour la prise de vue ou de son d’animaux non domestiques, notamment par l’approche, l’affût ou la poursuite,

-Mise en place des correspondants départementaux du CNPN,

-Suite donnée aux vœux exprimés par le CNPN,

-Examen de projet de Réserve naturelle de la vallée de Cisse,

-Examen de la liste des mammifères, reptiles et oiseaux protégés en Guyane, - Communication sur l’état d’avancement de l’inventaire des tourbières, - Bilan de l’application de la loi sur la protection de la nature.

-Mise à l’étude d’une chaîne de réserves naturelles sur la Dordogne et examen du cas particulier de Coux Siorac,

-Désignation des rapporteurs pour les projets de Réserves naturelles soumis à l’approbation du CNPN,

-Désignation des membres du comité permanent pour une mission d’étude de projets de Réserves naturelles sur la côte du Languedoc-Roussillon.

-Examen des dispositions à prendre à la suite de la publication des arrêtés donnant la liste des espèces protégées,

-Principes et modalités de la gestion des populations d’espèces protégées, - Communication du secrétariat faune flore du muséum d’histoire naturelle.

-Avis sur une expérimentation de réintroduction du macrocystis en Méditerranée,

-Indication sur la directive du conseil de la CEE concernant la conservation des oiseaux sauvages et de leurs habitats,

-Communication sur les conservatoires de gènes,

-Rapport sur la mission effectuée sur les gravières de la Dordogne,

-Application de la législation sur les parcs zoologiques,

-Demande d’autorisation de détention d’animaux par le parc de vision de Courzieu,

-Demande d’autorisation d’importation de gorilles présentée par le parc zoologique de Saint-Martinde-la-Plaine (Loire),

-Examen de projet de réserve naturelle des marais de la Vanne, - Examen de projets de réserves naturelles de la SEPNB.

-Communication sur les réserves de biosphères,

-Examen de projets de réserves naturelles en Val de Loire, du domaine de Beauguillot (Manche), des Gorges de l’Ardèche (Ardèche et Gard), du Bois du parc (Yonne).

-Examen de projets de Réserves naturelles sur la côte du Languedoc-Roussillon, - Demande d’autorisation d’importation de gorilles.

-Communication sur les terres australes et antarctique française,

-Examens de projets de Réserves naturelles : du Sabot de Frotey (Haute-Saône), de Saucats et de Labrède (Gironde), de Jurques (Calvados), au Mont d’Eraines (Calvados),

-Communication sur le projet de réserve géologique de la région de Digne,

-Liste d’espèces protégées de reptiles et amphibiens, de vipères aspic, de grenouilles vertes, problème de la taxidermie,

-Application de la convention de Washington, - Budget du parc national des Ecrins, - Réserve naturelle de Fournelet.

-Examen de projets de Réserves naturelles : des îles cerbicale, du lac Remoray,

-Examen du projet d’arrêté modifiant la liste des amphibiens et des reptiles protégés sur le territoire national,

-Examen des problèmes posés par la taxidermie,

-Désignation des représentants du CNPN au conseil d’administration du parc national de la Vanoise.

-Réserve naturelle du Pinail (vienne),

-Réserve naturelle de Lilleau des Niges (Charente-Maritime) - Demande d’autorisation de capture d’espèces protégées.