ZAC DU CLOS AU POIS : dossier de permis de construire n° 091.340.97.C.1007 SANS SUITE, SOCIETE DES PETROLES SHELL : courriers, avis, dossier de permis de construire, plans ; ZAC DU CLOS AU POIS, dossier de permis de construire n° 091.340.94.C.1032 SCI CHAMPEVRY ATOUT TEXTILE, PTIT MONSTRE : déclaration d'ouverture de chantier, permis de construire, avis, récépissés, formulaire, notice, plans ; ZAC DU CLOS AU POIS : dossier de permis de construire n° 091.340.94.C.1033: ERPI/STILL SAXBY: déclaration d'achèvement de travaux, permis de construire, avis, récépissés, formulaire, notice, plans ; ZAC DU CLOS AU POIS, dossier de permis de construire modificatif n° 091.340.91.C.5049, dossier irrecevable, GEPRIM SARL : demande permis de construire modificatif, avis, récépissés, notice, plans, courriers ; ZAC DU CLOS AU POIS : dossier de permis de construire n° 091.340.98.C.6000, dossier irrecevable, GEPRIM SARL : opposition à déclaration de travaux, demande et refus d'exemption de permis, avis, récépissés, notice, plans, courriers ; ZAC DU CLOS AU POIS : dossier de permis de construire n° 091.340.92.C.5049, GEPRIM SARL : arrêté, demande de permis, avis, récépissés, notice, plans, courriers ; ZAC DU CLOS AU POIS, dossier de permis de construire n° 091.340.97.C.1015 et 91.340.97.C.1023, SCI GERVAL TORRENS : déclarations d'ouverture de chantier et achèvement travaux, arrêtés, courriers, récépissés, demandes de permis, plans, notices ; ZAC DU CLOS AU POIS, dossier de permis de construire n° 091.340.91.C.5029 SCI MAISONS CONTEMPORAINES : arrêtés, courriers, récépissés, demande, notice, plans ; ZAC DU CLOS AU POIS, dossier de permis de construire n° 091.340.93.C.50.51 SCI LES LISSES VILLAGE HOTEL : arrêtés, courriers, récépissés, demande, notice, plans, photographies ; ZAC DU CLOS AU POIS, dossier de permis de construire n° 091.340.92.C.4019, TRANSFORMATEUR EDF : exemption de permis, récépissé, plan ; ZAC DU CLOS AU POIS, dossier de permis de construire n° 091.340.94.C.6025, TRANSFORMATEUR EDF : exemption de permis, récépissé, plan.

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2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté de la ville nouvelle d'Evry (1969-2006)