Document d'archives : Elections des administrateurs des centres régionaux de la propriété forestière : arrêté, délibérations du conseil municipal,...
Titre :
Elections des administrateurs des centres régionaux de la propriété forestière : arrêté, délibérations du conseil municipal, liste des candidatures, procès-verbal des opérations de l'assemblée électorale, listes électorales, état récapitulatif des demandes d'inscription sur la liste électorale; élections liées aux tabacs : correspondance, liste des électeurs, procès-verbaux de l'assemblée électorale, bulletins de vote
Cote :
EDEP119/1K14
Inventaire d'archives :
E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire) - Archives déposées (1579-1985)
Institutions :
Lieux :
Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
Thèmes :
exploitant forestier, organisation, syndicat professionnel, tabac, élection
Type de document :
arrêté préfectoral, délibération, liste électorale, procès-verbal d'élection