Document d'archives : Dossiers de présentation des contrats de rivière ou de baie
Contenu :
Dossiers préalables de candidature, dossiers définitifs, études préliminaires, synthèses de dossier de présentation, bilan, dossiers de renouvellement des contrats, comptes rendus de réunions et réunion interministérielle, notes, correspondance.
Cote :
20090211/12-20090211/18
Inventaire d'archives :
Description :
Mise en forme :
(classement par ordre alphabétique des noms de rivières et de baies).