Document d'archives : Délégation de Service Public parking Arc de Triomphe, candidatures non retenues lors du renouvellement de la procédure. –...

Titre :

Délégation de Service Public parking Arc de Triomphe, candidatures non retenues lors du renouvellement de la procédure. – Transports de l’Agglomération de Montpellier : enveloppe n°2, extrait du registre du commerce et des sociétés, courrier, attestations, extrait Kbis, état annuel des certificats reçus, bilans actifs, statuts de la société Transports de l’Agglomération de Montpellier (2007). VINCI : enveloppe n°4, document de présentation, courrier, attestations, extrait Kbis, références d’exploitation, état annuel des certificats reçus, déclaration du candidat 7, déclaration du candidat 4, déclaration du candidat 5, bilans actifs, statuts de la société VINCI, certificats de capacité (2007). EPOLIA : enveloppe n°1, document de présentation, courriers, extrait du registre du commerce et des sociétés, attestations, extrait Kbis, références d’exploitation, état annuel des certificats reçus, déclaration du candidat 7, déclaration du candidat 4, déclaration du candidat 5, bilans actifs, statuts de la société EPOLIA (2007). Société d’assistance et de gestion du stationnement : enveloppe n°5, document de présentation, courrier, attestations, extrait Kbis, références d’exploitation, état annuel des certificats reçus, déclaration du candidat 7, déclaration du candidat 4, déclaration du candidat 5, bilans actifs, certificats de capacité (2007).

Cote :

752 W 31

Inventaire d'archives :

752W

Description :

Mise en forme :
Classement Thématique

Conditions d'accès :

Communicabilité
Communicable

Où consulter le document :

Commune de Montpellier - Archives municipales

Commune de Montpellier - Archives municipales
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