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La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : 616. - Demandes de congés par des députés - Démission de Corenfustier, Leclerc, de Maine-et-Loire, et Pilastre - Retrait de la...

Date : 1792 - 1795

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Titre :

616. - Demandes de congés par des députés - Démission de Corenfustier, Leclerc, de Maine-et-Loire, et Pilastre - Retrait de la démission de Corenfustier - Admission de huit suppléants - Adhésion de Calès et Massieu au décret qui renvoie Marie-Antoinette au Tribunal révolutionnaire, août 1793 - 1 dossier.

Cote :

C//265

Inventaire d'archives :

Archives de la Convention nationale (21 septembre 1792-26 octobre 1795 (4 brumaire an IV))

Thèmes :

Convention nationale, Révolution française (1789-1799), débat parlementaire, session parlementaire, élection législative

Fonctions :

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