Document d'archives : 616. - Demandes de congés par des députés - Démission de Corenfustier, Leclerc, de Maine-et-Loire, et Pilastre - Retrait de la...
Titre :
616. - Demandes de congés par des députés - Démission de Corenfustier, Leclerc, de Maine-et-Loire, et Pilastre - Retrait de la démission de Corenfustier - Admission de huit suppléants - Adhésion de Calès et Massieu au décret qui renvoie Marie-Antoinette au Tribunal révolutionnaire, août 1793 - 1 dossier.
Cote :
C//265
Inventaire d'archives :
Archives de la Convention nationale (21 septembre 1792-26 octobre 1795 (4 brumaire an IV))