Document d'archives : « Séance du 13 Brumaire an 10 » (4 novembre 1801).
Contenu :
« Présents les citoyens Rolland, Lamandé père, Lebrun [Gardeur-Lebrun], Dumoustier [Demoustier], Montrocher, Lefebvre, Lemasson, Blin, Duperron, Lecreux [Le Creulx], Lamandé fils, Frémainville [Fréminville], Le Sage et Dilon [Dillon], Cessart. »
- Affaire n° 273, rapportée par le citoyen Lamandé. Département de la Gironde. « Bac à Bordeaux. »
- Affaire n° 274, rapportée par le citoyen Cessart. Département de la Somme. « Projet de revêtir d'une estacade une berge du bras de la Somme le long duquel passe la route de Rouen à Dunkerque, près d'Abbeville. »
- Affaire n° 275, rapportée par le citoyen Lebrun [Gardeur-Lebrun]. Département de Seine-et-Oise. « Alignements. »
- Affaire n° 276, rapportée par le citoyen Lebrun [Gardeur-Lebrun]. Département de la Marne. « Projet de redresser le lit de la rivière au-dessus du pont de Visseuil. »
- Affaire n° 277, rapportée par le citoyen Lebrun [Gardeur-Lebrun]. Département de Seine-et-Marne. « Chemin de hallage le long de la Seine dans la commune de Samoreau. »
- Affaire n° 278, rapportée par le citoyen Lebrun [Gardeur-Lebrun]. Département de la Meuse. « Pont de Nay [Naix-aux-Forges]. »
- Affaire n° 279, rapportée par le citoyen Lamandé. Département du Loiret. « Quai d'Orléans. »
- Affaire n° 280, rapportée par le citoyen Montrocher. Département de l'Ain. « Moulin acquis de la Nation par le citoyen Dubiès. »
- Affaire n° 281, rapportée par le citoyen Lecreux [Le Creulx]. Département de la Meuse-inférieure. « Contestation survenue entre les communes de Gherneck et de Blassen situées dans le département de la Meuse inférieure sur le cours de la rivière de Stimer. »
- Affaire n° 282, rapportée par le citoyen Lecreulx [Le Creulx]. Département de la Dyle. « Demande que fait le citoyen Langhendries de la commune du Petit Eghien de construire un moulin sur un ruisseau situé dans le terrain communal du Haut-Itre. »
Lieux :
Abbeville (Somme), Seine-et-Marne (Ile-de-France , département), Ain (Rhône-Alpes , département), Samoreau (Seine-et-Marne), Seine-et-Oise (France , département , 1790-1968), Gironde (Aquitaine , département), Somme (Picardie , département), Orléans (Loiret), Loiret (Centre , département), Bordeaux (Gironde), Meuse (Lorraine , département), Meuse-Inférieure (France , département , 1795-1814), Naix-aux-Forges (Meuse), Dyle (France , département , 1795-1814), Marne (Champagne-Ardenne , département)