Document d'archives : Avant-projet sommaire (A.P.S.), avant-projet détaillé (A.P.D.), contrat d'ingénierie, marchés de travaux et avenants, avis.
Contenu :
Contient des plans.
Cote :
2367 W 94
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
producteur:
Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales
Conditions d'utilisation :
Non reproductible
Description physique :
Importance matérielle :
0.1