Document d'archives : Conférence de Bruxelles (1905) ; règlement concernant le jaugeage des bateaux du Rhin (1900) ; navigation- hypothèque fluviale...
Titre :
Conférence de Bruxelles (1905) ; règlement concernant le jaugeage des bateaux du Rhin (1900) ; navigation- hypothèque fluviale (1896 à 1910) ; Commission de l'hypothèque fluviale (1914)
Cote :
19800032/1
Lieux :
Thèmes :
barrage, bateau, canal, eau, fleuve, hypothèque, immatriculation, jaugeage, littoral, plan, travaux publics, voie navigable
Type de document :
avant-projet, document cartographique, dossier technique, plan, procès-verbal de séance, rapport, étude