Document d'archives : Groupe de travail Artaud Macari pour l'étude de la refonte du régime juridique des transports publics d'intérêt local C.G.P.C....
Titre :
Groupe de travail Artaud Macari pour l'étude de la refonte du régime juridique des transports publics d'intérêt local C.G.P.C. textes législatifs 1845-1963, organisation du groupe et comptes-rendus de réunion, 1975-1976
Cote :
19830205/34
Personnes :
Lieux :
Thèmes :
autoroute, aviation civile, bâtiment, fonctionnement de l'administration, habitat, logement, marché public, marine marchande, métro, poids-lourd, service déconcentré, société d'économie mixte, transport, transport terrestre, travaux publics, urbanisme, véhicule, énergie
Type de document :
compte-rendu, compte-rendu de séance, correspondance, marché public, rapport, étude