Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : [Plan du terrain à aliéner situé à l'intersection du chemin vicinal n°4 et de la Route Nationale n°170].

Date : 1893 - 1893

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Cote :

2 O 1543/10

Inventaire d'archives :

Dossiers d'administration communale des communes d'Argol à Plogastel-Saint-Germain (2 O)

Description physique :

Description physique: 1 plan

Données techniques

Données techniques: plume

Support

Support: papier

Noir et blanc ou couleur

Noir et blanc ou couleur: en noir

Dimensions

Dimensions: 29,8 x 40,2 cm

Lieux :

Landerneau (Finistère) -- Place de l'église Saint-Houardon, Landerneau (Finistère) -- Terrain de sport, Landerneau (Finistère), Landerneau (Finistère) -- Champ de foire, Landerneau (Finistère) -- Champ de bataille

Thèmes :

acquisition domaniale, administration, aliénation domaniale, arbre, biens communaux, champ de foire, environnement, finances publiques, flore sauvage, installation sportive, loisir, place publique, propriété publique, protection de la nature, sport, temps libre et sociabilité, urbanisme, équipement, équipement collectif

Type de document :

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