Document d'archives : De 1637. L'ensemble du cahier de 41 feuillets (in-4°, papier) a été numérisé et quelques actes ont été analysés.
Contenu :
- Seconde tenue d'assises (6 juin 1637. - Ont fourni leurs déclarations : maître Jacques Collin (f° 5, v°), Jacques et Michel Trouvé et Thomas Quillet (f° 6), Jean Cointard (f° 9), Jean Chaussé (f° 10), Julien Boymoreau (f° 12, v°), Nicolas Brandois (f° 17, v°). - Troisième tenue d'assises (26 juin 1637). - Fournissement de déclarations : par maître Jean Guestron (f° 1), maître Jean Roy (f° 5).
Réception des déclarations : de maître Jacques Collin (f° 5, v°), de Jacques et Michel Trouvé et Thomas Quillet (f° 6).
Acte donné à maître Étienne Ageon de ce qu'il a affirmé par serment ne tenir aucune chose ès fiefs de la cour de céans (f° 18, v°).
Réception des déclarations : de maître Jacques Collin (f° 5, v°), de Jacques et Michel Trouvé et Thomas Quillet (f° 6).
Acte donné à maître Étienne Ageon de ce qu'il a affirmé par serment ne tenir aucune chose ès fiefs de la cour de céans (f° 18, v°).
Inventaire d'archives :
Description physique :
Importance matérielle :
0.012