Document d'archives : Dossiers par établissement : délibérations, correspondance, situations des masses, souscriptions, comptes, procès-verbaux,...
Titre :
Dossiers par établissement : délibérations, correspondance, situations des masses, souscriptions, comptes, procès-verbaux, rapports, extrait des délibérations de conseil général, arrêtés, certificats (1816-1934).
Cote :
1 Y 20 à 31