Document d'archives : Budgets et comptes des communes et syndicats de communes.
Cote :
3627 W 1-36
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Sous-préfecture de Rochefort
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
versement, 2014
Description :
Mise en forme :
Mode de classement
Les budgets et comptes des communes sont classés sont classés par ordre alphabétique de communes ; les documents comptables des syndicats de communes sont classés par trésorerie
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
L'ensemble du versement est librement communicable.
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libre une fois le délai de communicabilité échu
Description physique :
Description physique:
Support
Support: papier
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 3,05
Ressources complémentaires :
Références
Répertoire numérique informatisé, Arkhéïa
Observations :
Commentaire
Classé, AD.17, 2014
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle