Document d'archives : Affaires religieuses. -Droits curiaux : reprise du procès précédent entre l'abbaye et la ville seule.
Cote :
311 Edepot 200
Inventaire d'archives :
311Edepot - Archives communales déposées de Luxeuil-les-Bains
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable