Document d'archives : . Doubs - Besançon : alimentation en eau potable de la ville à partir des forages à grande profondeur de Chailluz et Thise...

Titre :

. Doubs - Besançon : alimentation en eau potable de la ville à partir des forages à grande profondeur de Chailluz et Thise (conseils des 21.05 et 27.06.1979). Août 1977-novembre 1980. - Mathay : assainissement de la commune (conseil du 27.09.1982). Septembre-décembre 1982. - Novillars : autorisation de rejet, dans le Doubs, en amont de Besançon, sur la commune de Novillars, d'eaux résiduaires d'une usine (Sté La Rochette - CENPA) (conseil du 23.05.1977). Septembre 1975-janvier 1979.

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