Document d'archives : . Doubs - Besançon : alimentation en eau potable de la ville à partir des forages à grande profondeur de Chailluz et Thise...
Titre :
. Doubs - Besançon : alimentation en eau potable de la ville à partir des forages à grande profondeur de Chailluz et Thise (conseils des 21.05 et 27.06.1979). Août 1977-novembre 1980. - Mathay : assainissement de la commune (conseil du 27.09.1982). Septembre-décembre 1982. - Novillars : autorisation de rejet, dans le Doubs, en amont de Besançon, sur la commune de Novillars, d'eaux résiduaires d'une usine (Sté La Rochette - CENPA) (conseil du 23.05.1977). Septembre 1975-janvier 1979.
Institutions :
communauté européenne, france. haut conseil de la santé publique, institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (france)
Lieux :
vosges (lorraine , département), plombières-les-bains (vosges), vichy (allier), allier (auvergne , département)
Thèmes :
alimentation, assainissement, collectivité territoriale, consommation, département d'outre-mer, eau, eau minérale, eau potable, eau souterraine, enquête, environnement, mer, plan, pollution, soin médical, source thermale, station balnéaire, thermalisme
Type de document :
avis, convention, documentation, dossier technique, enquête, plan, procès-verbal de séance, questionnaire, rapport, statistique, étude