Document d'archives : Établissements et édifices diocésains : questions d'administration financière
Contenu :
Demande d'un état des maisons nationales dans lesquelles on pourrait établir un séminaire, an XIII.
Observations et projet concernant la restitution des séminaires affectés à d'autres services publics, s.d. [1811].
Renseignements sur l'emploi qu'on pourrait faire du fonds de subvention des Cultes pour l'acquisition d'édifices pour le logement des évêques et l'établissement de séminaires, 1814 ; proposition de restituer les séminaires affectés à d'autres destinations, 1814. Circulaire relative au récolement du mobilier des évêchés, 1817.
Notes, brouillons relatifs aux bâtiments diocésains des évêchés de Sens, Auxerre, Chartres, Montauban, Nîmes, Reims, Luçon ; rétablissement de l'évêché de Chartres, 1821.
Note sur les biens des églises supprimées, 1814.
Avis du Conseil d'État, 1829-1882.
Instructions, circulaires, rapports
Instructions administratives concernant les travaux de comptabilité des édifices diocésains, 1880 (impr.).
Instruction pour la conservation, l'entretien et la restauration des édifices diocésains, 1880 (impr.).
... Paris, 1880.Chambre des députés. Rapport... du Budget général... de l'exercice 1881 (Ministère de l'Instruction publique et des Beaux Arts) par M. Edouard Lockroy
Mobilier des archevêchés et évêchés. Résumé des instructions, 1880. Circulaires des 6 août et 4 octobre 1880, des 4 janvier, 8 avril et 20 août 1881.
Biens et rentes des établissements ecclésiastiques
Projet de désaffectation d'immeubles appartenant à l'État dépendant des édifices diocésains ; réduction à opérer sur les crédits affectés aux travaux des édifices diocésains ; rattachement au ministère des Arts des chapitres 10, 11, 12, 13 du budget des Cultes de l'exercice 1882 (1881) ; projet de réunion aux Monuments historiques ou aux Travaux publics du service des édifices diocésains (s.d.) ; renseignements sur les séminaires diocésains et petits séminaires et dépouillement des comptes concernant ces établissements (1882-1885) ; renseignements fournis par l'administration de l'Enregistrement concernant les séminaires, évêchés, chapitres, fabriques, cathédrales maisons de retraites pour les prêtres etc., 1886.
Évêchés : relevés des matrices cadastrales, 1883-1885.
Notes du cabinet du directeur des Cultes relatives aux édifices diocésains (fin XIXè siècle) ; tableau par diocèse (série incomplète) des immeubles affectés aux palais épiscopaux dont l'affectation est à maintenir ou à supprimer, 1897.
Renseignements sur des ecclésiastiques et des religieuses de nationalité étrangère, 1885-1904.
Cote :
F/19/3743
Inventaire d'archives :
Cultes. Établissements ecclésiastiques diocésains (XIXe-XXe siècles)