Document d'archives : 169-90 : Comité d'organisation des jeux olympiques d'hiver d'Alberville et de la Savoie (73) (C.O.J.O.) contre la société SIR...
Titre :
169-90 : Comité d'organisation des jeux olympiques d'hiver d'Alberville et de la Savoie (73) (C.O.J.O.) contre la société SIR ROWAND HILL (67), contrefaçon de marque. 170-90 : Société RIPOCHE " Ouest Voyages ", courrier parlementaire (44). 171-90 : Société NODET-GOUGIS, fabrication de matériel agricole (77). 172-90 : Sociétés LME SATELEC et SICATEL, fabrication de matériel électrique-électronique et assistance technique (94). 173-90 : Confédération nationale des charcutiers et traiteurs, requête (75). 174-90 : Société CTPAAC, collecte et traitement des sous-produits d'abattoirs, courrier parlementaire (22). 175-90 : M. Alex MICHEL, exploitation d'un terrain de camping, requête (25). 176-90 : Mme BRIANT, société de transports (18). 177-90 : Société SOREPARK " Big Bang Schtroumpfs ", parc à thème (57). 178-90 : M. Lucien SINTES, exploitant agricole (09). 179-90 : Groupe CERNAY, filature, tissage et teinture (68). 180-90 : Société DIALATRON.
Cote :
20020337/12