Document d'archives : Pêche

Contenu :

Présentation du contenu
Réglementation : arrêtés, correspondance, décrets (1899, 1901, 1911, 1907, 1922, 1923, 1926, 1935, 1937-1940) ; arrêts permanents, rapport, correspondance (1937)
Projet d'un établissement de pisciculture à Beaune : correspondance, plans, état des dépenses, devis, état des crédits, projet de bail, cahier des clauses et conditions spéciales, rapport (1936-1938)

Cote :

SM 22817

Inventaire d'archives :

Répertoire méthodique 7M

Type de document :

Document d'archives

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