Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

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La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Police. District de JUVISY-SUR-ORGE : rapports journaliers de police (dont police de l'air d'Orly), novembre 1964 ; synthèses...

Date : 1964 - 1965

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Titre :

Police. District de JUVISY-SUR-ORGE : rapports journaliers de police (dont police de l'air d'Orly), novembre 1964 ; synthèses journalières de police, juillet-septembre 1965.

Contenu :

Archives textuelles

Cote :

1200W/11

Inventaire d'archives :

CABINET DU PREFET X.

Informations sur le producteur :

CABINET DU PREFET (service producteur)

SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur)

CABINET DU PREFET (service versant)

Conditions d'accès :

au bout de 50 ans à partir de 1965

Langues :

Français

Description physique :

Papier

Institutions :

CABINET DU PREFET

Lieux :

JUVISY-SUR-ORGE Commune, ORLY (AEROPORT D)

Thèmes :

20e siècle, fonctionnaire de l'État, police

Type de document :

Papier, rapport

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