Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Bailliage de Lévis-Saint-Nom...

Date : 1557 - 1722

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Titre :

Bailliage de Lévis-Saint-Nom

Contenu :

Pièces et registres, 1557-1722
Fief des Maréchaux, 1584-1690

Cote :

FR/FR-AD078/B632

Inventaire d'archives :

Archives des cours et juridictions jusque 1790

Informations sur le producteur :

Cette terre qui se transmit héréditairement dans la famille de Crussol-Lévis et Crussol d'Uzès, fut échangée en 1721 avec Louis XV. L'année suivante, le roi la vendit à Bernard du Rieux, comte du Fargis, qui la céda en 1727 au comte de Toulouse.

Ressources complémentaires :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES

Suppl. E642 : baronnie de Lévy ; 60J : fonds du duché-pairie de Rambouillet et en particulier 60J443 : dossiers de procédures faites entre particuliers au bailliage de Lévy, 1594-1707 ; registres du greffe, 1602-1626.

Références bibliographiques :

MORIZÉ (L.), Le canton de Chevreuse. Notes topographiques, historiques et archéologiques, Tours, Deslis, 1892, p. 65-74 .

Lieux :

Lévis-Saint-Nom (Yvelines)

Voir sur le site d'origine Coordonnées du service

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