Document d'archives : Réunions de la Commission Départementale d'Equipement Commercial, participation par l'adjoint au Maire délégué. - Commission du...
Titre :
Réunions de la Commission Départementale d'Equipement Commercial, participation par l'adjoint au Maire délégué. - Commission du 16 mars sur la création de Lidl à Balaruc le Vieux et sur la création de Casino à Sète : correspondance, dossiers de demandes d'autorisations, comptes-rendus des réunions, arrêtés préfectoraux (2004). Commission du 1er avril sur l'extension de Polydécor au Crès, sur la création de Botty Store à Lattes et sur l'extension de Gifi à Montpellier : correspondance, dossiers de demandes d'autorisations, comptes-rendus des réunions, arrêtés préfectoraux (2004).
Cote :
622 W 2
Inventaire d'archives :
Description :
Mise en forme :
Classement Chronologique
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable en 2030
Institutions :
Thèmes :
ADMINISTRATION CENTRALE, ADMINISTRATION COMMUNALE, COMMERCE, EQUIPEMENT, ORGANISME CONSULTATIF