Document d'archives : 2006-030 novembre 2006 SACI des Alpes (Voiron) ; 2006-031 novembre 2006 SA d'HLM Coopération et Famille (Paris) ; 2006-043...
Titre :
2006-030 novembre 2006 SACI des Alpes (Voiron) ; 2006-031 novembre 2006 SA d'HLM Coopération et Famille (Paris) ; 2006-043 novembre 2006 SA d'HLM Mulhousienne des Cités Ouvrières (SOMCO) (Mulhouse) ; 2006-043 novembre 2006 SA d'HLM Mulhousienne des Cités Ouvrières (SOMCO) contrôle de la cotisation CGLLS (Mulhouse) ; 2006-044 novembre 2006 SA d'HLM du Libournais (Libourne) ; 2006-048 novembre 2006 SACI La Ruche (Orléans) ; 2006-050 novembre 2006 Société anonyme immobilière du Moulin Vert (Paris)
Cote :
20120081/104
Inventaire d'archives :
Rapports d'inspection des organismes ou sociétés constructeurs de logements sociaux (1994-2007)