Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : 1936.

Date : 1936 - 1936

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Contenu :

Présentation du contenu

Contient un répertoire pour l'année 1936 et de nombreuses pièces annexes.

L'exercice de maître Marius Sapène se termine le 24 juin 1934. François Lhez, notaire à

Bagnères-de-Bigorre, est nommé "gérant de l'étude de Me Sapène, décédé". Maître Passama est nommé le 29 mai 1936 et débute son exercice le 12 juin 1936.

Cote :

3 E 136/2

Inventaire d'archives :

Répertoire méthodique des minutes et répertoires de l'étude notariale de Lannemezan (1617-1946)

Description physique :

Feuillets non reliés.

Personnes :

Lhez, François, Passama, Georges, Sapène, Marius, François, Joseph, Dominique

Lieux :

Lannemezan (Hautes-Pyrénées, France)

Thèmes :

Type de document :

minute notariale, répertoire d'officier ministériel

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